Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DECOUVERTE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE

Numéro de dépôt :
99795759
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque LA DECOUVERTE

Déposée le 31 mai 1999 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE domicilié(e) " LA PIGASSE ", B.P. 2, 81400 BLAYE-LES-MINES/A - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 102 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE - France.

La marque LA DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DECOUVERTE est expirée depuis le 31 mai 2009.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE a également déposé les autres marques suivantes : LA DECOUVERTE , LA DECOUVERTE VIVRE LES LOISIRS AUTREMENT


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE - " LA PIGASSE ", B.P. 2, 81400 BLAYE-LES-MINES/A - France - SIREN 258102102


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DECOUVERTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

- éducation - formation - production de spectacles - organisation et conduites de colloques - conférences - congrès - organisation expositions à buts culturel et éducatif - divertissement - activités sportives et culturelles - restauration - hébergement temporaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.